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1. Réglementation

Conformément aux dispositions des articles 6-III-1° et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique entrée en vigueur le 23 juin 2004, les coordonnées de l’éditeur et de l’hébergeur du Site sont indiquées ci-dessous.

2. Coordonnées de l’éditeur

Le présent site est édité par la société TORTEL INDUSTRIES, Société à responsabilité limitée, au capital de 7 142 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Romans sous le n° 799 612 460, dont le siège social sis 2761 Les Rouvieres, 26220 DIEULEFIT, Représentée par son Président, Monsieur Arnaud TORTEL.

E-mail : contact@stimcareonline.com

3. Création du site internet

Dénomination : Altazir Ops LP

Adresse : 5 South Charlotte Street,
Edinburgh EH2 4AN, Scotland, United Kingdom

Numéro d’identification : SL036684 

Forme juridique : LP

Email : hello@altazir-ops.com

4. Coordonnées de l’hébergeur du Site :

Le Site est hébergé et administré par la société Infomaniak Network SA, rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE)

Siège de la société : Les Acacias, Genève, Suisse

Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1

Numéro IDE : CHE-103.167.648

Numéro TVA : CHE-103.167.648

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des données, textes, images, photographies et plus largement tout contenu diffusé sur le Site font l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle.

TORTEL INDUSTRIES est seule propriétaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle attachés au présent Site.

Aux termes de l’article L.122-5-2° et L.122-5-3° du Code la propriété intellectuelle seules sont autorisées : 

  • les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et ;
  • sous réserve que soient mentionnés le nom de l’auteur et de la source :

« les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information ».

Dès lors, hors des exceptions précitées, toute représentation, mise à disposition, reproduction intégrale ou partielle de tout ou partie du Site sans le consentement écrit et préalable d’TORTEL INDUSTRIES est illicite (article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle).

6. Informations disponibles sur le site

TORTEL INDUSTRIES met tout en oeuvre pour assurer que les informations partagées sur le Site soient précises et actualisées. Cependant, TORTEL INDUSTRIES ne peut pas certifier l’exactitude, la complétude ou la mise à jour des informations disponibles sur le Site concernant les avancées scientifiques médicales. 

Par conséquent, dans les limites permises par la législation applicable, TORTEL INDUSTRIES, ainsi que les membres de son administration et de sa direction, rejettent toute forme de responsabilité pour de quelconques dommages, incluant sans être limités à ceux de nature directe, indirecte, consécutive, corporelle, matérielle ou psychologique qui pourraient survenir en raison de :

  • Toute erreur, omission ou inexactitude liée aux informations partagées sur le Site;
  • D’un piratage informatique par un tiers entraînant des modifications des informations ou éléments disponibles ;
  • Tout préjudice, quelle qu’en soit l’origine, nature ou conséquence, causé par l’accès ou l’impossibilité d’accéder au Site, l’utilisation du Site, y compris tout dommage ou virus pouvant infecter votre équipement informatique, et/ou de la confiance que vous accorderiez à toute information issue directement ou indirectement du Site.

Cette disposition est également valable, et ce même si TORTEL INDUSTRIES a été informée de la possibilité de tels dommages.
Les éléments du Site sont fournis tels quels, sans aucune garantie, explicite ou implicite. TORTEL INDUSTRIES ne fournit aucune garantie, explicite ou implicite, en ce qui concerne, sans limitation, la valeur marchande ou l’adéquation à un usage particulier.

TORTEL INDUSTRIES se réserve le droit de changer le contenu du Site à tout moment sans notification préalable.

7. Crédit photo

Photo (c) Andy Parant

Getty image

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