Mentions légales

1. Réglementation

Conformément aux dispositions des articles 6-III-1° et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique entrée en vigueur le 23 juin 2004, les coordonnées de l’éditeur et de l’hébergeur du Site sont indiquées ci-dessous.

2. Coordonnées de l’éditeur

Le présent site est édité par la société TORTEL INDUSTRIES, Société à responsabilité limitée, au capital de 7 142 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Romans sous le n° 799 612 460, dont le siège social sis 2761 Les Rouvieres, 26220 DIEULEFIT, Représentée par son Président, Monsieur Arnaud TORTEL.

Téléphone : 06.15.59.61.58

E-mail : contact@stimcareonline.com

3. Coordonnées de l’hébergeur du Site :

Le Site est hébergé et administré par la société OVH,

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des données, textes, images, photographies et plus largement tout contenu diffusé sur le Site font l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle.

TORTEL INDUSTRIES est seule propriétaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle attachés au présent Site.

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Dès lors, hors des exceptions précitées, toute représentation, mise à disposition, reproduction intégrale ou partielle de tout ou partie du Site sans le consentement écrit et préalable d’TORTEL INDUSTRIES est illicite (article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle).

5. Crédit photo

Photo (c) Andy Parant

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